Denis Morin


De: Denis MORIN
Objet:
à compter de la publication du présent arrêté au Journal officiel de la République française
au sein des commissions nationales de première instance et d'appel
mentionnées à l'article 2 de l'arrêté du
30 juin 2004
portant règlement de qualification des médecins
38° Pédiatrie
Membre du Corps Enseignant Président
Groupe:
Première instance et d'appel
duree="cinq ans"
JORFTEXT000048258321(source JORF)
nomination
26 Octobre 202326/10/2023
De: MORIN (Denis)
président de chambre à la Cour des comptes, président de la mission d'audit et de contrôle interne de la Cour des comptes
Objet:
personnalités qualifiées appelées à siéger au comité interministériel du contrôle et de l'audit internes
Groupe:
Comité interministériel du contrôle et de l'audit internes
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000047335290(source JORF)
désignation
24 Mars 202324/03/2023
De: Morin (Denis, Ariel)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2021-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000043339599(source JORF)
nomination
09 Avril 202109/04/2021
De: Denis MORIN
Objet:
à compter de la publication du présent arrêté au journal officiel
au sein des commissions nationales de première instance et d'appel
mentionnées à l'article 2 de l'arrêté du
30 juin 2004
susvisé
38° pédiatrie
Représentant l'Ordre des Médecins
Groupe:
Première instance et d'appel
duree="cinq ans"
JORFTEXT000037508590(source JORF)
nomination
20 Octobre 201820/10/2018
De: Morin (Denis)
président de chambre à la Cour des comptes. Chevalier du 16 mai 2009
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Grande chancellerie de la Légion d'honneur
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Grande chancellerie de la Légion d'honneur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2009-05-16"
JORFTEXT000035185143(source JORF)
promotion
14 Juillet 201714/07/2017
De: Morin (Denis, Ariel)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2017-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000035138669(source JORF)
nomination
08 Juillet 201708/07/2017
De: Denis MORIN
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
président de chambre à la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
date_debut="2017-02-26"
conseil_des_ministres
cour_comptes
magistrat="Président de chambre"
president
JORFTEXT000034080941(source JORF)
nomination
25 Février 201725/02/2017
De: Denis Morin
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : pédiatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2016
suppleant
AFSN1630941A(source BOSanté)
nomination
15 Janvier 201715/01/2017
De: Morin (Denis, Ariel)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2016-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000033028181(source JORF)
nomination
14 Août 201614/08/2016
De: Denis Morin
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Pédiatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Denis MORIN
directeur du budget, représentant le ministre chargé du budget
Objet:
membres de la Conférence nationale de l'administration territoriale de l'Etat
Groupe:
Conférence nationale de l'administration territoriale de l'Etat
JORFTEXT000031183581(source JORF)
nomination
19 Septembre 201519/09/2015
De: MORIN (Denis)
Objet:
membres du conseil de surveillance de la SNCF
1°
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé du budget
Groupe:
Société nationale des chemins de fer français (SNCF)
date_debut="2015-07-01"
JORFTEXT000030813319(source JORF)
nomination
30 Juin 201530/06/2015
De: Morin (Denis, Ariel)
Objet:
pour l'année 2014 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000029762011(source JORF)
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: Morin (Denis, Ariel)
Objet:
pour l'année 2014 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000029646788(source JORF)
promotion
29 Octobre 201429/10/2014
De: Morin (Denis)
étudiant
Objet:
à suivre la session régionale « Jeunes » Provence-Alpes-Côte d'Azur (du 20 au 24 octobre 2014) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice (INHESJ)
JORFTEXT000029627347(source JORF)
admission
26 Octobre 201426/10/2014
De: Morin (Denis)
directeur du budget
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Opéra national de Paris
2° Au titre du représentant de la direction du budget
a) Membre titulaire
Groupe:
Opéra national de Paris
Direction du budget
conseil_administration
JORFTEXT000029219672(source JORF)
nomination
11 Juillet 201411/07/2014
De: Morin (Denis)
directeur du budget
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Opéra national de Paris
au titre des représentants de l'Etat
pour la durée du mandat restant à courir
2° Représentant du ministre chargé du budget
Groupe:
Opéra national de Paris
conseil_administration
JORFTEXT000028750002(source JORF)
nomination
20 Mars 201420/03/2014
De: MORIN (Denis)
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société nationale des chemins de fer français
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre chargé du budget
Remplace:M. DUBERTRET (Julien)
Groupe:
Société nationale des chemins de fer français (SNCF)
conseil_administration
JORFTEXT000028336465(source JORF)
nomination
18 Décembre 201318/12/2013
De: Denis Morin
Objet:
membre du conseil d'administration d'Electricité de France
représentant de l'Etat
Remplace:M. Julien Dubertret
Groupe:
Électricité de France
conseil_administration
JORFTEXT000028333739(source JORF)
nomination
17 Décembre 201317/12/2013
De: Denis MORIN
Objet:
directeur du cabinet de la ministre des affaires sociales et de la santé
cabinet="Ministre des affaires sociales"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000028253496(source JORF)
cessation de fonction
30 Novembre 201330/11/2013
De: Denis Morin
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
directeur du budget à l'administration centrale du ministère de l'économie et des finances
Groupe:
Direction du budget
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000028247232(source JORF)
nomination
29 Novembre 201329/11/2013
De: Denis Morin
Objet:
directeur du cabinet de la ministre
cabinet="Ministre des affaires sociales"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000026894857(source JORF)
nomination
05 Janvier 201305/01/2013
De: Denis Morin
Objet:
secrétaire général des ministères chargés des affaires sociales
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000026894846(source JORF)
cessation de fonction
05 Janvier 201305/01/2013
De: Denis MORIN
directeur du cabinet, et à
Objet:
au nom de la ministre des affaires sociales et de la santé, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Ministre des affaires sociales"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales et de la santé"
JORFTEXT000026894473(source JORF)
délégation de signature
05 Janvier 201305/01/2013
De: Denis MORIN
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole des hautes études en santé publique
Au titre des représentants de l'Etat
Remplace:Mme Emmanuelle WARGON
Groupe:
École des hautes études en santé publique
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000026770978(source JORF)
nomination
16 Décembre 201216/12/2012
De: Denis MORIN
secrétaire général des ministères chargés des affaires sociales
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration
Remplace:Mme Emmanuelle WARGON
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000026767419(source JORF)
nomination
14 Décembre 201214/12/2012
De: Denis Morin
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
secrétaire général des ministères chargés des affaires sociales
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000026457814(source JORF)
nomination
05 Octobre 201205/10/2012
De: Denis Morin
conseiller-maître
Objet:
membres du Conseil des prélèvements obligatoires
Groupe:
Conseil des prélèvements obligatoires
JORFTEXT000026364405(source JORF)
désignation
12 Septembre 201212/09/2012
De: Denis MORIN
Objet:
à compter de la publication du présent arrêté au Journal officiel
au sein des commissions nationales de première instance et d'appel
mentionnées à l'article 2 de l'arrêté du
30 juin 2004
31° Pédiatrie
Représentant l'ordre des médecins
Groupe:
Première instance et d'appel
duree="cinq ans"
JORFTEXT000026179084(source JORF)
nomination
14 Juillet 201214/07/2012
De: Morin Denis
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
3
membres titulaires
Groupe:
Épreuves classantes nationales
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Denis Morin
Objet:
directeur général de l'agence régionale de santé de Rhône-Alpes
Groupe:
Agence régionale de santé d'Auvergne-Rhône-Alpes
conseil_des_ministres
JORFTEXT000022050749(source JORF)
nomination
02 Avril 201002/04/2010
De: Denis MORIN
Objet:
responsable préfigurateur de l'agence régionale de santé de Rhône-Alpes
Groupe:
Agence régionale de santé d'Auvergne-Rhône-Alpes
conseil_des_ministres
JORFTEXT000021093410(source JORF)
nomination
02 Octobre 200902/10/2009
De: Denis Morin
Objet:
membres du comité de surveillance de la Caisse d'amortissement de la dette sociale
membre de la Cour des comptes, proposé par le premier président de la Cour des comptes
Groupe:
Caisse d'amortissement de la dette sociale
Cour des comptes
cour_comptes
JORFTEXT000020276905(source JORF)
nomination
18 Février 200918/02/2009
De: Morin (Denis)
conseiller maître à la Cour des comptes ; 26 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="26"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000019160503(source JORF)
nomination
13 Juillet 200813/07/2008
De: Denis Morin
Objet:
membre du comité de surveillance de la caisse d'amortissement de la dette sociale
membre de la Cour des comptes, proposé par le premier président de la Cour des comptes
Remplace:M. Patrick Mordacq
Groupe:
Caisse d'amortissement de la dette sociale
Cour des comptes
cour_comptes
JORFTEXT000018838203(source JORF)
nomination
24 Mai 200824/05/2008
De: Denis Morin
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
au titre du b del'article 44 du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
modifié
directeur, adjoint du délégué général du Centre technique des institutions de prévoyance (CTIP)
Groupe:
Délégué général du Centre technique des institutions de prévoyance (CTIP)
date_debut="2007-09-15"
duree="trois ans"
cour_comptes
JORFTEXT000000824735(source JORF)
disponibilité
01 Novembre 200701/11/2007
De: Denis Morin
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts
personnalités choisies parmi les membres du Conseil d'Etat, de la Cour des comptes ou de l'inspection générale des finances
Groupe:
Office national des forêts (ONF)
Inspection générale des finances
Conseil d'État
inspecteur_general="Finances"
cour_comptes
conseil_administration
JORFTEXT000000459608(source JORF)
nomination
15 Novembre 200615/11/2006
De: Denis Morin
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentant du Conseil d'Etat, de la Cour des comptes ou de l'inspection générale des finances
Remplace:M. Jacques Bonacossa
Groupe:
Office national des forêts (ONF)
Inspection générale des finances
Conseil d'État
inspecteur_general="Finances"
cour_comptes
conseil_administration
JORFTEXT000000818572(source JORF)
nomination
18 Février 200618/02/2006
De: Morin (Denis)
Docteur
pédiatre, suppléant
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements d'organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse n° 4 (Sud)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
Comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements d'organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse n° 4 (Sud)
JORFTEXT000000630486(source JORF)
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Denis Morin
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
comme membres du conseil des impôts
(premier mandat)
Groupe:
Conseil des impôts
date_debut="2003-10-23"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000612222(source JORF)
désignation
21 Octobre 200321/10/2003
De: Morin (Denis)
conseiller maître à la Cour des comptes ; 22 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Budget et réforme budgétaire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="22"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000421848(source JORF)
nomination
15 Mai 200315/05/2003
De: Morin (Denis)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Montpellier (université Montpellier-I)
pédiatrie , service de pédiatrie I, hôpital Arnaud-de-Villeneuve
Groupe:
Université Montpellier-I
date_debut="2002-09-01"
professeur="CHU de Montpellier"
JORFTEXT000000599569(source JORF)
nomination
20 Octobre 200220/10/2002
De: Denis Morin
Docteur
pédiatre, titulaire
Objet:
membres des comités d'experts chargés d'autoriser les prélèvements de moelle osseuse sur une personne vivante mineure
Au comité d'experts n° 5
Groupe:
Comités d'experts chargés d'autoriser les prélèvements de moelle osseuse sur une personne vivante mineure
date_debut="2002-06-04"
JORFTEXT000000414017(source JORF)
nomination
02 Juin 200202/06/2002
De: Morin (Denis)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Pédiatrie
Concours de type 1
JORFTEXT000000413530(source JORF)
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Morin (Denis)
administrateur civil hors classe, détaché sur un emploi de sous-directeur, rattaché pour sa gestion à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et radié dudit corps
date de sa nomination
conseiller maître à la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
date_debut="2000-12-11"
corps="Administrateurs civils"
cour_comptes
JORFTEXT000000222700(source JORF)
réintégration
24 Mai 200124/05/2001
De: Denis Morin
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membres communs des commissions
prévues aux articles 5 à 7 du décret no 95-168 du
17 février 1995
modifié relatif à l'exercice d'activités privées par des fonctionnaires ou agents non titulaires ayant cessé temporairement ou définitivement leurs fonctions et aux commissions
instituées par l'article 4 de la loi no 94-530 du
28 juin 1994
2o
magistrat de la Cour des comptes
Membre suppléant
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
magistrat
suppleant
JORFTEXT000000769667(source JORF)
nomination
05 Avril 200105/04/2001
De: Denis Morin
Objet:
conseiller auprès de la ministre de l'emploi et de la solidarité
cabinet="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000574456(source JORF)
cessation de fonction
12 Décembre 200012/12/2000
De: Denis Morin
administrateur civil hors classe
Objet:
conseiller maître à la Cour des comptes
Remplace:
M. Guehenno
Groupe:
Cour des comptes
conseil_des_ministres
cour_comptes
JORFTEXT000000574415(source JORF)
nomination
12 Décembre 200012/12/2000
De: Denis Morin
Objet:
au cabinet de la ministre
Conseiller auprès de la ministre
cabinet="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000586358(source JORF)
nomination
25 Novembre 200025/11/2000
De: Denis Morin
Objet:
conseiller auprès du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie qu'exerçait
date_debut="2000-06-28"
a_sa_demande
cabinet="Ministre de l'économie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000386880(source JORF)
cessation de fonction
12 Juillet 200012/07/2000
De: Denis Morin
directeur du cabinet
Objet:
au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 2o et 3o de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
susvisé
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
JORFTEXT000000399788(source JORF)
délégation de signature
29 Juin 200029/06/2000
De: Denis Morin
Objet:
au cabinet de la ministre de l'emploi et de la solidarité
Directeur du cabinet
cabinet="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000217898(source JORF)
nomination
29 Juin 200029/06/2000
De: Denis Morin
Objet:
au cabinet du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Conseillers auprès du ministre
cabinet="Ministre de l'économie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000764011(source JORF)
nomination
18 Avril 200018/04/2000
De: Denis Morin
Objet:
au cabinet du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Directeur du cabinet
précédemment directeur adjoint du cabinet, conseiller auprès du ministre
cabinet="Ministre de l'économie"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000750290(source JORF)
nomination
04 Février 200004/02/2000
De: Denis Morin
directeur du cabinet
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2o de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
susvisé
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000566916(source JORF)
délégation de signature
04 Février 200004/02/2000
De: Denis Morin
directeur adjoint du cabinet, conseiller auprès du ministre, et à
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2o de l'article 1er du décret no 47-233 du
23 janvier 1947
modifié susvisé
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000744007(source JORF)
délégation de signature
06 Novembre 199906/11/1999
De: Denis Morin
Objet:
au cabinet du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Directeur adjoint du cabinet, conseiller auprès du ministre
cabinet="Ministre de l'économie"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000000566409(source JORF)
nomination
06 Novembre 199906/11/1999
De: Morin (Denis)
Docteur
pédiatre, titulaire
Objet:
membres des comités d'experts chargés d'autoriser les prélèvements de moelle osseuse sur une personne vivante mineure
Au comité d'experts no 5
Groupe:
Comités d'experts chargés d'autoriser les prélèvements de moelle osseuse sur une personne vivante mineure
date_debut="1999-06-04"
JORFTEXT000000198162(source JORF)
nomination
30 Mai 199930/05/1999
De: Denis Morin
directeur du cabinet, et à
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat au budget, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2o de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
modifié susvisé
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
JORFTEXT000000368961(source JORF)
délégation de signature
12 Juin 199712/06/1997
De: Denis Morin
Objet:
au cabinet du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Directeurs adjoints du cabinet
cabinet="Ministre de l'économie"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000000368780(source JORF)
nomination
12 Juin 199712/06/1997
De: Denis Morin
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat au budget
Directeur du cabinet
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000368167(source JORF)
nomination
12 Juin 199712/06/1997
De: Denis Morin
Objet:
MM
Jean-Pierre Laboureix, François Jonchère
JORFTEXT000000739037(source JORF)
délégation de signature
29 Décembre 199529/12/1995
De: Morin (Denis)
sous-directeur à la direction du budget
Objet:
représentant du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement, au conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'indemnisation des Français d'outre-mer
Groupe:
Agence nationale pour l'indemnisation des Français d'outre-mer (ANIFOM)
conseil_administration
JORFTEXT000000190227(source JORF)
désignation
29 Décembre 199529/12/1995
De: Denis Morin
Objet:
MM
Jean-Pierre Laboureix, François Jonchère
JORFTEXT000000535868(source JORF)
délégation de signature
17 Septembre 199517/09/1995
De: Morin (Denis)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'emploi (A.N.P.E.)
1o
représentants des administrations de l'Etat concernées
c) Ministère chargé du budget
Membre titulaire
Groupe:
Agence nationale pour l'emploi (A.N.P.E.)
conseil_administration
JORFTEXT000000370223(source JORF)
nomination
21 Juillet 199521/07/1995
De: Denis Morin
sur proposition du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement
Objet:
membres du conseil d'administration des Charbonnages de France
représentants de l'Etat
Groupe:
Charbonnages de France (CDF)
conseil_administration
JORFTEXT000000547620(source JORF)
nomination
05 Juillet 199405/07/1994
De: Denis Morin
Objet:
membre du conseil d'administration de la société Usinor-Sacilor
au titre des représentants de l'Etat
Remplace:M. Pierre Mariani
Groupe:
Société Usinor-Sacilor
conseil_administration
JORFTEXT000000348983(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Morin (Denis)
administrateur civil hors classe, affecté à l'administration centrale du ministère de l'économie et du ministère du budget
Objet:
sur un emploi de sous-directeur à l'administration centrale du ministère de l'économie et du ministère du budget
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
Sous-direction à l'administration centrale du ministère de l'économie et du ministère du budget
date_debut="1993-03-27"
JORFTEXT000000728338(source JORF)
détachement
11 Août 199311/08/1993
De: Morin (Denis)
sous-directeur à la direction du budget
Objet:
représentant du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement, au conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'indemnisation des Français d'outre-mer
Remplace:M. Mariani (Pierre)
Groupe:
Agence nationale pour l'indemnisation des Français d'outre-mer (ANIFOM)
conseil_administration
JORFTEXT000000545139(source JORF)
désignation
22 Juin 199322/06/1993
De: Denis Morin
sous-directeurs
Objet:
au nom du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre du budget, porte-parole du Gouvernement"
JORFTEXT000000711946(source JORF)
délégation de signature
13 Juin 199313/06/1993
De: Denis Morin
Objet:
sur proposition du ministre du budget
membre du conseil d'administration des Charbonnages de France
représentant de l'Etat
Remplace:M. Pierre Mariani
Groupe:
Charbonnages de France (CDF)
conseil_administration
JORFTEXT000000529092(source JORF)
nomination
04 Juin 199304/06/1993
De: Morin (Denis)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère de l'économie et des finances et du ministère du budget
Groupe:
Sous-direction à l'administration centrale du ministère de l'économie et des finances et du ministère du budget
JORFTEXT000000361344(source JORF)
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Denis Morin
directeur adjoint du cabinet, et à
Objet:
au nom du ministre du budget, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2o de l'article 1er du décret no 47-233 du
23 janvier 1947
susvisé
autorite_delegation="Ministre du budget"
JORFTEXT000000711671(source JORF)
délégation de signature
17 Octobre 199217/10/1992
De: Denis Morin
Objet:
au cabinet du ministre du budget
Directeur adjoint du cabinet
administrateur civil
cabinet="Ministre du budget"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000000711670(source JORF)
nomination
17 Octobre 199217/10/1992
De: Denis Morin
Objet:
au cabinet du ministre du budget
Chef adjoint de cabinet
Directeur adjoint du cabinet
administrateur civil hors classe
cabinet="Ministre du budget"
cabinet_ministeriel
grade="Chef adjoint"
JORFTEXT000000722753(source JORF)
nomination
16 Avril 199216/04/1992
De: Morin (Denis)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 1990
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 1990
Ministère de l'économie, des finances et du budget
Groupe:
Commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
JORFTEXT000000344108(source JORF)
inscription
10 Février 199110/02/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.